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Condition de vente et services

Publié par Confection Al-Ahsan Ya MRa
Nos conditions de Service

Nos conditions de Service

Condition de vente Chez Couture et Confection Maryam

1- AVIS A TOUS Nos Clients : il est à signaler que en cas d'annulation de la commande on doit être informés dans un délais ne dépassant 24 heure suivant la date de facturation de votre commande sinon une charge de services sera facturée ainsi qu'une pénalité à cause des travaux débutés ainsi que le temps de service. Il est a signalez qu'aucun Dépôt n'est remboursable. Par contre, si de notre part nous avons pas pu faire votre commande du quel notre fournisseur n'a pas votre type de tissus dans se cas la nous allons vous remboursez si vous ne voulez pas attendre la prochaine commande de notre fournisseur.
  • Par contre, nous assurons le services après achat de services gratuit à nos frais si besoin avec la preuve de votre facture pour un meilleur suivit. Cela contient, files qui se découd, bouton, zipper, ou tout autre fermeture, dans les 30 jours suivant l'achat après 3 reprises gratuite des charges de services entre 12$ à 20$ seront chargés, plus frais applicable.
  • Ce qui ne contient pas dans la gratuité de services, les changements de style de produits, de rectification de dernière minutes. Bref, de tout changement, Après que nous avons terminées l'assemblages, comprise la coupe du tissus et mise sur overlock des charges de services et de confections seront rajoutés sur votre facture. Ses charges irons selon le changement demandés + charges de services et autre frais si applicables.
  • Par contre, si advenant le cas que nous ( Confection Meilleur pour la femme) avons fait des erreurs nous même lors de la première confection du produit, Nous réparons ou refaisons le même produits choisi du départ c'est à dire sans aucun changement du produit que vous avez demandés au départs, son gratuit.
  • Aussi advenant le cas que votre produit ou les produits de confections que vous avez choisi au départ sont faite déjà, que vous avez décidé de changer de style de vêtements ou de décoration. Nous sommes pas responsable des résultats qui adviendraient. Parce que la coupe du vêtement de départ à déjà été attribuer pour le premier type de vêtement confectionner, retravailler sur le même vêtement déjà fabriqué, il pourrait avoir des différence. Nous pouvons pas garantir qui aura le résultat que vous avez re choisi.
  • Pour cela que l'on vous dis au départ d'être sur de votre choix pour ne pas qui est de problème par la suite, car s'il y a un problème, nous avons aussi d'autre commandes, des responsabilités personnels et professionnels, aussi les bris de machines peuvent subvenir donc prévoir de l'attente supplémentaire avant l'acquisition de votre bien. ET aussi nous donnons pas de temps d'attente comme il est indiqué si dessous.
  • Pour éviter toute malentendu, Couture et Confection Maryam exige depuis Septembre 2015, que les clients ou clientes prenant service devront signé 3 formulaire de consentement:
  • - Premier formulaire est pour la loi Anti-Pourriel
  • - Deuxième Formulaire, si vous voulez que l'on vous prend en photo avec votre vêtement que nous avons produit pour des fins d'album et mettre sur notre site web.
  • - Troisièmes Formulaire est quand nous allons vous contactez pour l'essais votre produit pour voir si a des ajustements, s'il en a nous allons marquer sur cette section , vous devriez signer dans la première section qui indiquera que vous êtes d'accord aux ajustement si a lieu ou si vous en êtes satisfaites pour que l'on puisse faire la fermeture. Dans l'autre section sera quand vous allez prendre possession finale vous devriez la signer comme quoi qui a plus rien a faire après avoir fait l'essais finale avant le départ
2- A Partir d' Octobre 2012 pour TOUTES COMMANDES il n'aura PAS DE TEMPS LIMITE ALLOUÉ pour la confection de vêtements du a une forte demande, par contre on vous assure une qualité de produit et de service POUR LES PARTICULIERS. CECI NE TOUCHE PAS LES PROFESSIONNELS. IL EST A NOTÉ QUE TOUT ENTREPRISE DEMANDANT DE NOS SERVICES SONT LES PRIORITÉ. CECI DIT POUR LES PARTICULIERS PRÉVOIR MINIMUM 1 MOIS ET PLUS D'AVANCE POUR TOUT DEMANDE DE SERVICE. SI NON UNE CHARGE SUPPLÉMENTAIRE DE DEMANDES DE SERVICE PARTICULIER SERA ATTRIBUER.
3- Des frais de kilométrage ou prix services s'appliqueront si vous souhaitiez que nous recherchons vos tissus, ainsi à notez que si nous devons aller chez d' autres fournisseurs des Frais supplémentaire de déplacement seront exigés . Par Ailleurs, veuillez notés que si nous trouvons pas votre tissus chez notre fournisseur, vous seriez avisés immédiatement avant tout autre déplacement de notre part pour évité des frais supplémentaires.
Veuillez noter que nous ne nous déplaçons qu'à l'intérieur des villes suivantes : Montréal, Laval et Longueuil. Pour l'achat de tissus.
4- Pour toutes commandes faites à l'aide de notre Magasin en ligne, le paiement doit être fait en entier.
Pour toutes commandes faites à nos bureaux, un dépôt de 50 % est exigé.
Nous acceptons les modes de paiement suivants : Paypal, Cartes de crédit (Mastercard et Visa), Mandat postal ou Chèque certifié (tous deux, à l'ordre de : « Confection Meilleur pour la Femme »).
Pour tout commande vers l'extérieur de Montréal effectué par la poste, des charges de frais de postal supplémentaire se rajouterons sur votre facture.
Faute de paiement, aucune commande ne sera commencée ni aucune marchandise ne sera envoyée
  1. Veuillez noté que tout commande impayer plus de 30 jours après la confirmation que votre commande est terminé, dès frais de de retard seront attribuer ou sera considéré nulle et non avenue. C'est à dire, que nous allons donné a des organismes ou la revente.
  2. Veuillez noté que si vous annulé votre commande, pour diverse raison, des frais d'annulation et frais administratifs si ajouteront sur votre facture de plus du montant déjà appliqué. Tout annulation de commande après les travaux fini ou débuté la facture entier doit être payer avec les frais supplémentaire quand même la commande a été débuté mais non terminer a cause que vous avez annulé, si non votre commande sera retenu jusqu'au payement final qui risquera avoir des frais de retard supplémentaire ainsi pour entreposage. Or a noté que la note 1 est applicables si nous recevons pas dans les 30 jours votre payement, elle sera considéré nulle et non avenue,c'est à dire. que votre commande sera donné dans les organismes ou a la revente au cas échéant.
  3. Par ailleurs, si nous nous déplaçons plus de 3 reprises et que vous n'êtes pas a votre rendez vous, nous vous enverrons un dernier avis par la suite, qui vous alloues 10 jour supplémentaires avec des frais de déplacements facturés. Si continuité de non retour d'appel ou par écrit de votre présence. Nous allons considéré que vous avez laisser tomber votre commande, et des frais pénalités seront facturé . Nous allons appliqué la note 1. Si les frais de pénalités ne sont pas payer.
5- Toutes taxes applicables selon province ou pays de résidence. Au Québec , TPS 5% et TVQ 9.075%, aussi prévoir que le gouvernement peuvent changer le pourcentage applicable ou de nouvelles taxe. Donc, nous allons vous en avisez si tous changements.
6- Notre responsabilité, ne peut pas être engagée lorsque Vous ne respectez pas, en toute ou partie, les Conditions Générales de services, ou encore en cas de fait imprévisible d'un tiers ou en cas de force majeure.
Nous pouvons en ce cas nous exonérer de toute ou partie de notre responsabilité en apportant la preuve de l'inexécution ou la mauvaise exécution des présentes Conditions Générales de service, soit lorsque celle-ci Vous est imputables soit, lorsqu'elle est le fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou alors consécutive à un cas de force majeure reconnu comme tel par la jurisprudence

http://http://couture-maryam.webnode.fr/ * * * Copyright © 2012 Couture et Confection Maryam * * * émail : c.a.a.y.mclients@hotmail.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRODUIT ET ACCESSOIRE SEULEMENT POUR LES PARTICULIERS PRÉAMBULE

Le site couture et Confection Maryam est une entreprise de service de la Compagnie de Confection Meilleur pour la Femme, qui exploite au Canada dans la Région de Lavaltrie , et  toute commande d'un produit figurant sur le site Couture Et Confection Maryam suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

ARTICLE 1 :

CHAMP D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet http://couture-maryam.webnode.fr/.

ARTICLE 2 :

COMMANDE Nous Nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

Nous Vous prions de noter que Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Lors de votre commande, Nous Vous informons de la disponibilité des produits que Vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Nous Vous en informerons par e-mail et Vous inviterons à annuler ou modifier votre commande.

Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et Vous en informerons par e-mail. En confirmant votre commande, Vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à Vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que Nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions

 

. ARTICLE 3 :

PRIX Les prix indiqués en Canadien sont réputés nets, hors frais de port et taxe. Ceux exprimés en devises autres que le Canadiens sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Nous Nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais Nous Nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui Vous auront été indiqués au moment de votre commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en Canadiens et payables. Pour toute livraison nous devons mentionnez que si nous n’avons pas le produits dans nos bureau au 1132 A rue Notre Dame, Lavaltrie, Qc, Canada, J5T 1M2, notre fournisseur peuvent être situé a l'extérieur des zones Canadienne ou autres ville Canadienne donc nous devons vous facturez les frais de ports en conséquence c’est-à-dire ils vous seront présentez en argent Canadien ainsi a noté qu’a l’extérieure à la  Métropolitaine ou commande spéciale provenant de d'autres pays, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 4 :

PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue : • Par carte bancaire ou privative. Nous acceptons Mandat postal, Chèque certifier ( Payer a l’ordre de Couture et Confection Maryam) , carte Visa et Mastercard et PayPal. Il faudra indiquer dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte, ainsi que sa date d'expiration. Notre partenaire Paypal, offre le meilleur service de paiement sécurisé. • Par chèque bancaire certifier au nom de Couture et Confection Maryam, et nous envoyer au 1132 A rue Notre Dame, Lavaltrie,Qc, Canada, J5T 1M2 • Par virement bancaire. Ou nous acceptons virement par courriel intérac ou SMS ( messagerie Text)

Concernant les chèques :

L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Pour les montants supérieurs à 100 euro pour gens de France ou 100$ pour gens du Canada, il est possible de faire jusqu'à 3 chèques certifiés ou poste dater, le premier est encaissé le mois en cours et les autres, les mois suivants.

Veuillez indiquer la date d'encaissement derrière les chèques. Le chèque devra être établi et envoyé à l'adresse transmit a la demande par la poste. Veuillez noter que si vous envoyez un chèque poste daté  qui soit certifié ou non certifier nous les acceptons mais les commandes ne seront pas attribuer jusqu’au payement Final puisque soit un ou l'autre les annulations peuvent se produire et dans le cas échéant nous seront pas payer si advenant le cas vous ne pouvez plus payer votre solde.

ARTICLE 5 :

FRAIS DE PORT

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique de livraison et le poids total de la commande en font varier le montant. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle. Pour obtenir les frais de port, il suffit de simuler un achat sur le site jusqu'à affichage de ces derniers. Les frais de port sont offerts à certain moment de l'année pour le Canada et les régions métropolitaine, par contre, elles peuvent différez selon le poids. En cas de remboursement dû à un retour de colis si le destinataire est absent et ne retire pas son colis à La Poste après les 15 jours de la réception du petit carton laissé pour avis passage, les frais de port offerts seront déduits. En cas d'échange suite à un retour de produit ou d'adresse incorrecte, les frais de port de réexpédition seront à la charge du client.

ARTICLE 6 :

MODALITÉS DE LIVRAISON

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que Vous avez indiquée lors de votre commande. Dans le cas où Vous choisiriez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Nous utilisons les services postal qui suit Pour Gens d'extérieur du Canada ou pour les gens de Canada UPS ou DHL , Poste Canada, Purolator. Pour réduire au maximum les frais de transport et les risques de perte, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par la compagnie choisi pour les gens d'extérieur du Canada ou les gens du Canada un numéros de suivi seront attribués obligatoirement prévoir des frais supplémentaires selon les normes et règlements de la compagnie d'envois postal. 

Outre le fait d’être économique, certains services livre en 48H selon votre demeure et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettront de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi et les autres entreprises postales nommées précédemment ont un service très fiable.

Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de grève. . Délai de livraison: Les délais de livraison sont de l'ordre de 3 jours ouvrés (pour certaine région du Canada ou du Québec) dès la validation de votre commande vous devez vous renseigner au près  de la compagnie postal de livraison choisi. Pour la livraison faite au Canada, sa va selon, l'endroit et règlement de la poste choisi.

Nous ne pouvons pas mettre de délais puisque nous devons commander de notre Fournisseur qui peuvent se trouver ailleurs au Québec ou Canada et Extérieur du Canada, donc, prévoyez un délai pour vos commandes assez vaste pour ne pas que vous soyez en désagréments, si nous l’avons pas dans notre éventaire.

En cas de retard de livraison ou de non-livraison Due à des problèmes externes nous ne remboursons pas le client même s'il en émet la demande en cas de retard de livraison, nous ne sommes pas responsables du dommage ou préjudice porté.

ARTICLE 7 :

DROIT DE RÉTRACTATION

Le consommateur dispose, dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la demande de service de sa commande, d'un droit de retour pour correction ou ajustement, aucun remboursement est accepté mais la gratuité de service pour correction ou ajustement sera octroyer. Le produit doit être retourné en bon état, complet, avec indication des ajustements.  Le droit de rétractation des services "confection, fabrication, altération" est valable uniquement dans le cas ou ils n'ont pas été pas été descellés par le consommateur. Pour les produits de vêtements les retours sont acceptés mais donnent droit à un crédit lors de votre prochain demande de services ou un échange uniquement (les remboursements ne sont pas possibles). Les frais de port de réexpédition des produits d'échange seront à la charge du client (à moins que le client vienne les retirer sur place en boutique). L’attention du client doit être attirée sur le fait qu’il perd le bénéfice de la gratuité des frais de transport lorsqu’il demande une rectification, ajustement partiel qui fait redescendre le montant de la commande en dessous du seuil du montant des frais de port gratuits. .

ARTICLE 8 :

DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Déontologie Soucieux de la protection de votre vie privée, Couture Et Confection Maryam ainsi que les lois de la confidentialité  toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité aucune divulgation ne seront émis de notre part. Lors de vos achats ou de demande de service, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, Téléphone, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.

Ces données saisies en lignes sont enregistrées sur un serveur sécurisé. Vos droits Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier.

Responsabilité Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements.

De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur ni en cas d'erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n'étant pas contractuels.

ARTICLE 9 :

ACCEPTATION DE L'ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

 

CONTACT

Vendeur siège Social,Lavaltrie, Qc, Canada

Couture et  Confection Maryam

1132 A rue Notre Dame 

Lavaltrie, Qc

J5T 1M2

Pour tout Commande et renseignement relative sur votre produit, veuillez nous contacter par mails

c.a.a.y.mclients@hotmail.com

 

 Siège social : Lavaltrie , Qc – Canada, Couture et Confection Maryam

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